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Conditions d’utilisation

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Contenu de Greenleaf

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Vous convenez de ne pas télécharger, afficher ou utiliser tout contenu de Greenleaf se trouvant sur le site qui concerne des produits ou des services autres que ceux de Greenleaf de toute autre manière susceptible de semer la confusion parmi les consommateurs, d’affaiblir un droit de propriété de Greenleaf ou de ses concédants de licence ou de violer autrement les droits de propriété intellectuelle de Greenleaf ou de ses concédants de licence. Vous convenez aussi de vous abstenir de faire toute autre utilisation abusive de tout contenu de Greenleaf ou de contenu de tiers qui figure sur le présent site.

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Utilisation du site

Les exigences suivantes s’appliquent à votre utilisation du site : a) vous ne devez pas utiliser les fonctions de communication électronique du site à toute fin illégale, délictuelle, attentatoire à la vie privée, importune, diffamatoire, obscène ou menaçante; b) vous ne devez pas téléverser, publier, reproduire ou distribuer du contenu, des renseignements, des logiciels ou d’autres éléments qui violent les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits d’un tiers; et c) vous ne devez pas utiliser le site ou le contenu de Greenleaf à toute fin commerciale qui n’a pas été approuvée expressément par écrit par Greenleaf.

Vous ne devez pas porter atteinte ou tenter de porter atteinte à la sécurité du site, y compris, sans s’y limiter : a) accéder à des données qui ne vous sont pas destinées ou vous connecter à un serveur ou à un compte auquel vous n’êtes pas autorisé à accéder; b) tenter de sonder, d’analyser ou de mettre à l’essai la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ou d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation adéquate; c) tenter de perturber le service d’un utilisateur, d’un hôte ou d’un réseau, y compris, sans s’y limiter, par la transmission d’un virus sur le site, une surcharge, une inondation, un pollupostage, un bombardement de courriels ou un plantage; d) envoyer des courriels non sollicités, y compris des promotions ou des publicités de produits ou de services; e) falsifier des en-têtes de paquets TCP/IP ou toute partie des renseignements de l’en-tête d’un courriel ou d’une publication dans un groupe de discussion; f) utiliser un dispositif, un logiciel ou un programme pour perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du site ou toute activité effectuée sur le site; ou g) utiliser ou tenter d’utiliser un moteur, un logiciel, un outil, un agent ou tout autre dispositif ou mécanisme (y compris, sans s’y limiter, les navigateurs, robots d’indexation, robots, avatars ou agents intelligents) pour naviguer sur le site ou y effectuer une recherche par un moyen autre que le moteur de recherche ou les agents de recherche fournis par GreenleafMD sur le présent site et les navigateurs Web de tiers accessibles au grand public. Toute violation de la sécurité d’un système ou d’un réseau risque d’engager la responsabilité civile ou criminelle. GreenleafMD peut mener des enquêtes sur les cas de violations potentielles et faire appel aux organismes chargés de l’application des lois et collaborer avec eux afin de poursuivre les utilisateurs qui participent à de telles violations.

Contenu de l’utilisateur

Toute communication ou tout élément que vous transmettez à Greenleaf au moyen de publications, par courriel ou autrement, y compris des données, des questions, des commentaires, des suggestions ou d’autres éléments (le « contenu de l’utilisateur ») est considéré comme non confidentiel et sera traité comme tel. En transmettant tout contenu de l’utilisateur sur le site ou par l’intermédiaire de celui-ci, vous accordez par les présentes à Greenleaf une licence non exclusive, pouvant faire l’objet de sous-licences, mondiale, entièrement acquittée et libre de redevances lui permettant d’utiliser, de modifier, de présenter ou d’afficher publiquement, de reproduire et de distribuer ce contenu de l’utilisateur dans tous les médias actuels ou futurs. Cette licence comprend le droit d’héberger, d’indexer, de mettre en mémoire cache, de distribuer et d’identifier tout contenu de l’utilisateur. De plus, Greenleaf est libre d’utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques figurant dans toute communication que vous envoyez sur le site à quelque fin que ce soit, y compris, sans s’y limiter, pour développer, fabriquer et mettre en marché des produits à l’aide de ces renseignements. Vous déclarez et garantissez que vous êtes le propriétaire du contenu transmis, affiché ou publié par vous sur le site et que vous avez par ailleurs le droit d’accorder la licence prévue dans les présentes.

Dans certaines sections de notre site, vous pourriez être en mesure de soumettre du contenu de l’utilisateur sous la forme de publications écrites. En utilisant ces fonctions, vous convenez de ne pas publier tout contenu illégal, nuisible, délictueux, diffamatoire, obscène, attentatoire à la vie privée d’une autre personne, menaçant, importun, contrefait, pornographique ou violent; de ne pas publier de contenu qui viole les droits d’un tiers; de ne pas imiter toute personne ou organisation, ni faire de déclaration trompeuse concernant toute affiliation à une autre personne ou organisation; et de ne pas publier de contenu qui contient des virus, des fichiers corrompus ou d’autres logiciels ou programmes semblables qui peuvent perturber le fonctionnement du site ou des fonctions du site.

Vous comprenez et convenez que vous n’avez aucun droit de propriété sur le site ou les éléments et les fonctions qu’il contient. Greenleaf peut supprimer une partie ou la totalité de votre contenu de l’utilisateur à tout moment et sans préavis, si elle estime que vous avez violé les présentes conditions ou la loi. Greenleaf n’assume aucune responsabilité à l’égard des renseignements retirés du site et se réserve le droit de restreindre l’accès au site de façon permanente.

Concours et coupons

Des concours et d’autres activités promotionnelles peuvent être organisés sur le site de temps à autre. Tous ces concours et toutes ces autres activités promotionnelles sont assujettis au règlement du concours ou de la promotion en question. En participant à un tel concours ou à une telle activité promotionnelle, vous convenez de respecter le règlement, de même que les présentes conditions d’utilisation. Tous les coupons fournis sur le présent site sont assujettis aux conditions qui figurent sur le coupon en question.

Indemnisation

Vous convenez d’indemniser Greenleaf, ses sociétés affiliées, ses sociétés mères et ses filiales, ainsi que leurs dirigeants, leurs employés et leurs mandataires respectifs, et de les dégager de toute responsabilité à l’égard des réclamations, des dommages et des frais, y compris les honoraires d’avocat et les frais raisonnables, qui se rapportent à toute violation des présentes conditions de votre part ou de la part de vos personnes à charge ou qui découlent de l’utilisation du contenu de l’utilisateur que vous avez transmis, publié ou fourni d’une autre manière à Greenleaf ou sur le présent site.

 

Déclarations

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Divers

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